Marque enregistrée - Marque en vigueur

FAIRBOX 100% BIO ET EQUITABLE
SOLIDAR MONDE

Numéro de dépôt :
4555978
Date de dépôt :
31/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2029
FAIRBOX 100% BIO ET EQUITABLE de SOLIDAR MONDE

Présentation de la marque FAIRBOX 100% BIO ET EQUITABLE

Déposée par voie électronique le 31 mai 2019 par SOLIDAR MONDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FAIRBOX 100% BIO ET EQUITABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-25 du 21 juin 2019.

Le déposant est SOLIDAR MONDE domicilié(e) 14 rue de la Beaune - 93181 - MONTREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jérôme Genevet domicilié(e) 10 rue Théodore de Banville - 75017 - Paris - France.

La marque FAIRBOX 100% BIO ET EQUITABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4555978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAIRBOX 100% BIO ET EQUITABLE arrivera à expiration en date du 31 mai 2029.

SOLIDAR MONDE a également déposé les autres marques suivantes : FAIR BOX COMMERCE EQUITABLE , SOLIDAR MONDE POUR UN COMMERCE PLUS EQUITABLE


SOLIDAR MONDE - 14 rue de la Beaune - 93181 - MONTREUIL - France


Monsieur Jérôme Genevet - 10 rue Théodore de Banville - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Inscription le 7 août 2019 - Retrait partiel n°766037 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-08-07

Enregistrement avec modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Bijouterie ; pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; médailles ;

Instruments de musique ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; boîtes en papier ou en carton ; cartes ; livres ; brochures ; calendriers ; dessins ; instruments de dessin ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cuir ; parapluies et parasols ; cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; épingles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; attaches pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Tapis ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ;

Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ; jeux de table ; trottinettes [jouets] ; raquettes ; figurines [jouets] ;

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; lait ; huiles à usage alimentaire ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Articles pour fumeurs ; allumettes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ;

Gestion des affaires commerciales ;

Éducation ; organisation et conduite de colloques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.